Catherine Desrousseaux


Autre nom possible de la personne recherchée:
Catherine Gabrielle Catherine Gabrielle-Desrousseaux
De: Catherine DESROUSSEAUX
actuellement magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Tarascon
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrate honoraire
aux fins d'exercer des fonctions du siège au sein du tribunal judiciaire de Tarascon
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarascon"
JORFTEXT000045968477(source JORF)
nomination
28 Juin 202228/06/2022
De: Catherine DESROUSSEAUX
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Tarascon
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarascon"
JORFTEXT000042700787(source JORF)
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: Desrousseaux (Catherine, Anne, Marie), épouse Pasquesoone
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : biologie médicale
Concours type 1
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.